L'assurance-vie, comme instrument de gestion? «Il n'y avait pas beaucoup d'études sérieuses consacrées à l'assurance-vie comme structure patrimoniale, et en tout cas pas sur sa variante luxembourgeoise», explique Jo Viaene, qui co-signe le livre «L'assurance-vie: votre fortune assurée!», édité chez Roularta Books, «mais le besoin de solutions structurelles existe.»
Il est directeur général et, comme deux des co-auteurs, associé d'Optima Financial Planners. «Les Belges, surtout, pensent trop en termes d'étalement des produits d'épargne et d'investissement. L'assurance-vie comme structure d'actifs, qui date du début des années 1990 et a migré du Royaume-Uni au Luxembourg, a pris du temps à décoller chez nous. L'orientation sur une structure de gestion plutôt que sur les produits d'investissements ne cadrait pas avec l'approche de nos banques.»
Le livre analyse les lois, la jurisprudence et l'expérience concrète pour aboutir au constat que l'assurance-vie luxembourgeoise réunit une combinaison idéale de possibilités. Elle allie fiscalité avantageuse, sécurité, succession optimisée, excellentes prestations de placement, indépendance et souplesse. Trop beau pour être légal? Et pourtant.
L'assurance patrimoine luxembourgeoise fait intervenir trois acteurs, qui forment un triangle de sécurité: la banque, l'assureur et les autorités. La banque prend les avoirs en dépôt. L'assureur fournit le contrat et confie la gestion de fortune à des partenaires spécialisés. Les autorités luxembourgeoises, plus précisément le Commissariat aux Assurances (CAA), exercent sur les banques, les assureurs et les partenaires un contrôle strict qui protège les avoirs couverts par la police en empêchant, par exemple, les mouvements spéculatifs. Les partisans de la formule insistent sur les avantages liés à la sécurité.
Pour le Grand-duché, la formule a montré son efficacité en attirant les clients fortunés de toute l'Europe. «Pour chacun de ses voisins européens, le Luxembourg a mis sur pied des structures qui permettent aux citoyens de ces pays de transférer leur capital en toute légalité, poursuit Jo Viaene. Au lieu de miser sur les produits que les investisseurs sélectionnent à la carte, les Luxembourgeois ont utilisé l'ingénierie financière pour élaborer des solutions qui s'adressent à la totalité du capital de l'investisseur, avec du soin pour sa sécurité et la fiscalité.»
«Comme vous investissez dans une assurance, au sein de l'Union européenne, vous êtes exempté du précompte mobilier sur la plus-value», précise Geert Van Emelen.
Étant donné que l'argent est placé, la valeur de la police augmente mais ce n'est pas considéré comme un intérêt. «L'assurance-vie échappe aussi à l'impôt sur les opérations boursières et à taxe sur la livraison. Dans cette structure, les retraits ne sont pas non plus imposables. En ce qui concerne la planification de la succession, l'assurance-vie luxembourgeoise ne résout rien par elle-même, mais en combinaison avec un don manuel ou une clause d'accroissement, elle peut offrir une solution sur mesure permettant d'éviter les droits de succession. L'assurance-vie et patrimoine est surtout intéressante pour qui épargne et investit avec une certaine prévoyance. Elle permet d'organiser de son vivant la transmission aux héritiers et autres de manière à en réduire les coûts au minimum. Une police peut être souscrite par deux preneurs d'assurance, une pratique quasiment inexistante en Belgique qui permet de déterminer facilement la succession.» La formule protège également la fortune personnelle contre d'éventuels créanciers ou autres revendications, ce qui peut s'avérer un soulagement pour les professions libérales et chefs d'entreprise en situation difficile. «Les dettes se répercutent sur l'héritage, mais le patrimoine assuré demeure intact pour les bénéficiaires.»
Dans la structure de l'assurance-vie luxembourgeoise, ce sont surtout les clients plus fortunés qui bénéficient d'une gestion faisant appel à des spécialistes par catégorie de placement. S'il n'est pas lié à la banque où sont déposés les avoirs, l'assureur a toute latitude pour leur proposer un portefeuille d'investissement diversifié grâce à ces conseillers financiers spécialisés, eux aussi indépendants.
Cette structure vise la planification financière au moins à moyen terme et ne convient donc pas à l'exécution de transactions au jour le jour. «Il faut bien déterminer à l'avance votre stratégie pour ces avoirs, même s'il reste possible, en concertation avec l'assureur et ses partenaires spécialisés, d'adapter leur répartition à un coût très faible ou nul. Normalement, la durée est supérieure à huit ans. C'est plus un minimum théorique qu'une obligation. Récupérer tout ou partie du capital investi peut se faire presque sans frais chez les meilleurs prestataires, ou avec les frais habituels pour tout complément de capital.»
WDB
