Gare aux frais inattendus pour votre commande en ligne

Pour éviter de tels surcoûts, vous avez peut-être tendance à privilégier le portail français d’Amazon pour certains achats en ligne. Or, passer une commande sur cette plateforme ne vous met pas d’office à l’abri des taxes précitées.

En effet, toutes les commandes passées depuis Amazon.fr ne sont pas exclusivement expédiées et livrées par ce géant mondial de l’ecommerce. N’importe quel tiers (situé dans n’importe quel coin du monde) peut utiliser cette plateforme pour écouler ses produits! C'est le "Marketplace" d'Amazon.

Par exemple, si le produit qui vous intéresse est proposé par un fabricant chinois et que ce dernier se sert uniquement de la vitrine offerte par Amazon pour vendre ses produits (c’est-à-dire qu’il se charge ensuite lui-même de leur expédition sans recourir au service Expédié par Amazon), alors il y a des chances que vous receviez un courrier de bpost - vous invitant à payer des frais supplémentaires - avant même de pouvoir ouvrir votre colis.

Conseil

Pour savoir qui sera l'expéditeur d'une commande, observez toujours ce qui est écrit sous le bouton "orange" "Acheter cet article". Ci-dessous, dans l'image, la partie gauche correspond à la page de commande d'un aspirateur de marque Womdee. Il est clairement indiqué que celui-ci sera "expédié et vendu par  [hc8]acelit". La partie droite de l'image correspond à un jouet Playmobil qui sera "expédié et vendu par Amazon".

Ce "Amazon" n'est pas "clickable" car vous n'avez pas spécialement besoin de savoir d'où sera expédié ce jouet. Par contre, vous pouvez cliquer sur "[hc8]acelit" pour avoir des renseignements plus détaillés sur ce fabricant/fournisseur.

Voici ce qu'Amazon indique: 

Nom commercial: henanchangjunyuanshiyeyouxiangongsi
Numéro de registre de commerce: 91410482MA461AAT38
Adresse commerciale: ruzhoushimimiaozhenyuchenshangyejie62hao, pingdingshanshi, henansheng, 467599, CN

Womdee est donc bien un fabricant chinois qui vend ses produits sur le Marketplace d'Amazon.

Calcul des frais

Imaginons que vous avez commandé un aspirateur robot Womdee à 34,99 euros (avec des frais de livraison à 6,15 euros). Dans ce cas, vous ne devez pas payer de droit à l’importation car la valeur intrinsèque du bien (34,99 euros) est inférieure à 150 euros.

→ En effet, les droits de douane dépendent de la valeur du colis.
◊ Jusqu’à 22 euros, il y a une franchise (exonération) sur les droits d’importation et les taxes, sauf pour les produits contenant de l’alcool, les parfums et eaux de toilette et les produits du tabac.
◊ De 22 à 150 euros, vous devez uniquement payer la TVA. Pour un envoi non commercial, la TVA s’applique à partir d’un montant de 45 euros.
◊ Au-delà de 150 euros (même s’il s’agit d’un cadeau), il y a lieu d’ajouter des droits d’importation. Ceux-ci sont calculés sur "la valeur en douane", c’est-à-dire, le montant indiqué sur la facture et les éventuels frais d’envoi. La valeur en douane sert aussi de base de calcul pour la TVA. Mais il faut y ajouter d’éventuels droits à l’importation, des accises et autres frais.

Comme expliqué ci-dessus, vous devez par contre payer des frais de formalités douanières (facturées 22 euros par bpost pour les envois inférieurs à 150 euros) et une TVA à l’importation (21%).

La TVA à l'importation se calcule sur la somme de la valeur en douane (c'est-à-dire le prix du produit cumulé aux frais de livraison) et frais des formalités douanières. Dans ce cas-ci: (34,99 euros + 6,15 euros + 22 euros) x 21% = 13,25 euros.

En conclusion, pour récupérer votre colis, vous devrez donc verser 35,25 euros à bpost (13,25 euros + 22 euros). Soit une facture totale de 76,39 euros (au lieu des 41,14 euros affichés au moment du règlement de la commande sur Amazon.fr) pour ce robot aspirateur.

→ Document: Paquets internationaux envoyés vers la Belgique (tarifs de la Douane et de bpost) 

Refus

Si vous découvrez après coup l'existence de ces frais supplémentaires, vous avez le droit de refuser de payer le montant demandé contre livraison (qui couvre les droits de douane, la TVA et les droits d’accises éventuels ainsi que les frais de formalités douanières). Votre colis sera alors retourné à l’expéditeur ou détruit, selon la demande de l’expéditeur. Mais allez-vous être remboursé? Probablement.

Pour reprendre le cas de l'aspirateur Womdee expliqué ci-dessus, il est indiqué sous le nom du fournisseur (voir photo ci-dessus), "Couvert par la garantie Amazon Marketplace". Si vous passez votre souris dessus, il sera indiqué dans un encadré: "La Garantie A à Z d'Amazon vous protège lorsque vous achetez des articles vendus et expédiés par un vendeur tiers. Notre garantie couvre à la fois le respect des délais de livraison et l'état de vos articles."

Et dans ce cas précis, ça vaut la peine de cliquer sur "Voir les détails complets". Il est écrit, noir sur blanc, sur le site d'Amazon.fr: "Vous pouvez demander un remboursement au titre de la garantie A à Z si l'ensemble des conditions suivantes s'applique: (...) vous avez été facturé de frais supplémentaires (par exemple, des frais de douanes) en plus du prix d'achat et de la livraison et le vendeur n'a pas couvert ces frais."

Cela signifie donc bien que vous serez intégralement remboursé en cas de refus de votre colis! Mais aussi et surtout que vous n'avez pas à payer de tels frais et que c'est au vendeur de les supporter (selon les conditions imposées par Amazon dans le cadre de la garantie Amazon Marketplace)! 

En conclusion, lorsque vous effectuez une commande sur Amazon.fr, il n'y a - en principe - aucune raison de vous faire payer des frais supplémentaires autres que ceux affichés sur le site au moment du paiement. En revanche, cela ne signifie pas que vous ne devrez jamais payer de taxes à la livraison pour un colis livré par un tiers depuis un pays situé en dehors de l'Union européenne (à moins que la plateforme de vente où vous avez passé votre commande prévoit des conditions de vente contraires comme c'est le cas pour le Marketplace d'Amazon). 

→ Lire aussi| Gare aux surcoûts de l'e-shopping en dehors de l'Union européenne