Voici la réponse d’AG Insurance. Tout assuré qui perd l’avantage de la garantie collective (suite à un départ, à la prépension, à un crédit-temps) a le droit de demander une continuation individuelle de l’assurance maladie collective. L’employeur doit avertir l’employé qu’il n’est plus couvert par l’assurance collective au plus tard dans les 30 jours suivant la perte de la protection. Le travailleur dispose alors de 30 jours après réception de l’information pour demander la continuation individuelle. Les conditions pour en bénéficier sont les suivantes:
- Le travailleur doit durant les 2 années précédant la perte de la garantie collective, avoir été affilié de manière ininterrompue à une assurance auprès d’un assureur privé.
- La continuation sans formalités médicales est uniquement possible auprès de l’assureur de l’employeur au moment de la perte de la garantie.
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Si les conditions sont remplies, l’assureur est tenu de fournir une couverture équivalente. Les exclusions et surprimes éventuelles présentes dans le contrat lié à l’activité professionnelle seront toutefois reprises dans l’assurance individuelle. Mais une maladie apparue pendant la couverture liée à l’activité professionnelle ne pourra être exclue lors de la continuation.
Si vous changez d’employeur, vous avez évidemment la possibilité de vous affilier à son plan collectif.
Dans les contrats collectifs (via un autre employeur qui a plus de 15 employés), vous pourrez vous affilier sans formalités médicales ni surprime. Votre maladie existante restera couverte.
Dans les contrats particuliers et dans les très petites entreprises, vous devrez remplir un questionnaire médical sur base duquel l’assureur peut formuler des exclusions pour des maladies existantes ou demander une surprime. Les frais liés à votre cancer seront exclus. Vous avez donc intérêt à opter pour une continuation individuelle via l’assureur de votre employeur actuel.
